Conditions Générales de Vente – Membership “The Collective”

Éditeur du service : Alice Maudret

MODJO POWER

918 225 012

28 ter rue des graviers 92200 Neuilly sur seine – TVA intracommunautaire : FR81 918 225 012

Email : [adresse de contact]

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1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’inscription et la participation au programme d’adhésion mensuelle “The Collective” (ci-après « le Membership »), proposé par [Nom de l’entreprise] via la plateforme Kajabi et le prestataire de paiement Stripe.

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2. Prix et facturation

• Le prix du Membership est de 222 € TTC par mois, TVA incluse au taux en vigueur (20 % en France).

• Le paiement s’effectue exclusivement par prélèvement automatique mensuel via Stripe.

• Une facture électronique est envoyée à chaque règlement.

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3. Engagement et durée

• L’inscription entraîne un engagement ferme et non remboursable de trois (3) mois consécutifs à compter de la date d’inscription.

• À l’issue de cette période initiale, l’abonnement est renouvelé tacitement chaque mois.

• Le membre peut résilier à partir du quatrième mois, en prévenant au moins sept (7) jours avant la prochaine échéance de facturation.

• Toute mensualité entamée est due.

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4. Accès au Membership

• L’accès comprend : un appel live mensuel, des journées Q&A sur le canal privé, l’accès continu à la bibliothèque de modules (vault) tant que l’abonnement est actif, et d’éventuelles sessions invitées.

• L’accès est strictement personnel, non cessible et non transférable.

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5. Système de crédits

• Chaque mois payé génère un crédit de 222 €, cumulable et applicable en réduction du prix de tout programme ou mastermind ultérieur proposé par [Nom de l’entreprise].

• Les crédits sont non remboursables, non convertibles en espèces, non transférables à un tiers.

• Les crédits demeurent valables tant que le membre reste inscrit dans l’écosystème de [Nom de l’entreprise].

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6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le membre reconnaît que la prestation de services commence immédiatement après l’inscription et renonce expressément à son droit de rétractation de 14 jours.

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7. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] s’engage à fournir le Membership tel que décrit.

Le membre reste seul responsable de l’utilisation des enseignements et des résultats obtenus.

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8. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le membre peut exercer ses droits d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à [adresse email].

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9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Tout litige sera soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux compétents du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise].

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En cochant la case prévue à cet effet avant paiement, le membre reconnaît avoir lu et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.